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Éditeur du site

Le site artcloud.fr est édité par [À COMPLÉTER : raison sociale exacte], société par actions simplifiée au capital de [À COMPLÉTER : montant en euros] €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de [À COMPLÉTER : ville du RCS] sous le numéro [À COMPLÉTER : n° SIREN], dont le siège social est situé [À COMPLÉTER : adresse complète], France. Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : FRxx XXXXXXXXX].

Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : nom et qualité, par exemple « Madame/Monsieur X, présidente/président »]. Toute demande relative au contenu éditorial du site peut être adressée par courriel via le formulaire de contact, ou directement à l'adresse configurée dans le paramètre App:ContactEmailRecipient.

Hébergement

Le site est hébergé sur la plateforme Microsoft Azure, opérée par Microsoft Ireland Operations Limited, One Microsoft Place, South County Business Park, Leopardstown, Dublin 18, D18 P521, Irlande — téléphone : +353 1 295 3826. Les données applicatives et de stockage sont localisées dans la région Azure « France Central » (Paris).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments accessibles sur le site — textes, images, vidéos, logos, marques, code source, mises en page, structure de la base de données — sont la propriété exclusive d'ArtCloud ou de ses partenaires titulaires de droits, et sont protégés par les législations française et internationale relatives à la propriété intellectuelle et au droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, exploitation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable d'ArtCloud est strictement interdite et susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Liens externes

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Données personnelles

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Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et après une tentative de recherche d'une solution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents.

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Mise à jour le 29 avril 2026.